Responsabilité de l'équipement
Sauf indication contraire dans le contrat, le chantier naval faisant l'installation et/ ou le revendeur d'équipement devient entièrement responsable de l'équipement, dès sa réception.
La durée de la responsabilité couvre :
•  La période de temps où l'équipement est stocké localement avant l'installation
•  L'ensemble du processus d'installation
•  Mise en service
•  La période de temps entre la mise en service et la réception définitive de l'équipement par l'utilisateur final ou le propriétaire
Sauf si d'autres dispositions ont été prises dans le contrat, la période de garantie du produit ST90 de Simrad (telle que spécifiée sur le contrat) commence lorsque les documents d'acceptation ont été signés.